Savez-vous ce qu’est une habitation légère de loisirs ou HLL ?

L’appellation « habitation légère de loisirs » désigne les chalets, les bungalows, les cabanes ou encore les lodges. Si ces hébergements ont des caractéristiques différentes, en termes de confort ou d’esthétique, ils ont en commun le fait d’être démontables ou transportables : ils n’ont pas de fondation mais disposent, à la place, de routes et de timon leur permettant de conserver leurs critères de mobilité. Les HLL sont par ailleurs destinées à une occupation saisonnière ou temporaire. Elles sont nettement plus spacieuses que les résidences mobile-homes de loisirs, de type mobile-homes, avec une superficie de 40 à 60 m² pour la plupart des modèles ; les modèles les plus haut de gamme offrent une surface habitable de 350 à 650 m², et sont le plus souvent des constructions jumelles.

A part les campings et les PRL, où peut-on installer une HLL ?

On trouve de nombreux chalets, bungalow et lodges dans les campings et les parcs résidentiels de loisirs. On en trouve également dans les villages de vacances ou encore dans certaines dépendances familiales. La loi ne permet évidemment pas d’implanter des HLL n’importe où. Ils n’ont pas leur place par exemple dans un domaine privé, une forêt ou un parc classé.

Le propriétaire d’une habitation légère de loisirs peut y accoler divers équipements extérieurs comme une terrasse, des rampes d’accès ou des auvents. Mais il doit veiller à ce que ces installations restent démontables et ne soient pas solidaires du sol.

Résider en permanence dans une HLL : que dit la loi ?

De nombreuses familles françaises résidences pendant plusieurs mois dans des HLL. La pratique est monnaie courante depuis des années, mais est-ce légal ?

La pratique se trouvait en fait dans une sorte de « zone grise juridique » pendant des années, jusqu’à ce que le décret d’application de 2015 de la loi Alur autorise les propriétaires de HLL et de résidences mobiles de loisirs à y résider de manière permanente et même d’y élire leur domicile fiscal.

L’occupation permanente d’une habitation légère de loisirs est cependant soumise à quelques règles.

• Résider en permanence dans une HLL : Une HLL reste une résidence secondaire si on y passe trois ou six mois par exemple. Elle est considérée comme occupée « à titre de résidence principale » quand on y réside pendant plus de huit mois par an. Quel que soit le temps passé dans le logement, celui-ci doit toujours conserver ses critères de mobilité et rester facilement et rapidement démontables. La loi exige également que la HLL dispose d’équipements intérieurs et extérieurs lui permettant d’être « autonome vis-à-vis des réseaux publics ». Le propriétaire doit à cet effet fournir une « attestation permettant de s’assurer des règles d’hygiène et de sécurité, notamment contre les incendies, ainsi que des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité. ».
• Les lieux où l’on peut installer les HLL : Si les HLL sont bien présentes dans les PRL, les campings ou les villages de vacances, les autres lieux où l’on peut les installer dépendent du le plan d’urbanisme local. Cette réglementation municipale détermine par exemple les critères permettant de considérer les terrains de loisirs comme étant des zones constructibles pouvant accueillir des habitations légères de loisirs. Parmi les critères couramment retenus figurent notamment la nature du sol et la taille des hébergements.
• Une HLL comme résidence secondaire ou comme résidence principale et fiscale : Choisir une HLL comme résidence secondaire présente de nombreux avantage. Son entretien coûte moins cher qu’une maison de campagne classique : les frais de gardiennage et d’entretien coûtent environ 60 à 90 € par mois ; pour une résidence classique, le coût de l’entretien – qui inclut le remboursement du crédit, les frais d’entretien du logement et du terrain, les divers impôts, les frais de fonctionnement et d’assurance – représente environ 2 à 4 % de la valeur du bien. L’habitation légère de loisirs est une solution d’autant plus pratique que le propriétaire est exonéré de la taxe d’habitation. La parcelle sur laquelle est installé le logement étant considéré comme un « terrain non bâti », la taxe foncière est peu élevée. Par ailleurs, que la HLL soit utilisée comme résidence secondaire ou principale, le propriétaire est libre d’y venir et d’y inviter familles et amis quand il le souhaite ; il peut aussi à tout moment la prêter, la louer ou la vendre, sans commissionner le gérant de l’établissement ni passer par un intermédiaire. Autre point fort non négligeables : les occupants résidents dans un logement niché dans un environnement calme et proche de la nature.